Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUZZLE CASTEL DIFFUSION 2016
Jean CASTEL, de nationalité française

Numéro de dépôt :
1349332
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1996

Présentation de la marque PUZZLE CASTEL DIFFUSION 2016

Déposée le 4 avril 1986 par Jean CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUZZLE CASTEL DIFFUSION 2016 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean CASTEL, de nationalité française, domicilié(e) 15, rue Princesse, 75006 PARIS (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque PUZZLE CASTEL DIFFUSION 2016 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUZZLE CASTEL DIFFUSION 2016 est expirée depuis le 4 avril 1996.

Jean CASTEL a également déposé les autres marques suivantes : BOITE DE NUIT , CASTEL , NORD/SUD/EXPRESS


Jean CASTEL, de nationalité française - 15, rue Princesse, 75006 PARIS (France). - France


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Restaurants, bars, snack-bars, cafés, cafétérias, hôtels, pensions, fourniture de repas, alimentation-restauration, services de traiteur.